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AVIS PUBLICS
- Avis publics - Règlement 556 - Règlement générale de la municipalité de Stoke
- Avis publics - Règlement 554 - Fixant le traitement des élus municipaux au fins D'ABROGER les règlements numéro 510 et 517
- Avis publics - Règlement 553 portant sur les modalités d'affichage des avis publics
- Avis publics - Règlement 552 - Fixant les taux de taxes, compensations et conditions de perception exercice financier 2019
- Avis publics - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal 2019
- Avis publics - Règlement 551 portant sur la gestion contractuelle
- Avis publics - concernant le rôle d'évaluation foncière de la municipalité de Stoke
- Avis publics - Règlement numéro 546 - visant à modifier le règlement de lotissement 461 dans le but de retirer les normes minimales de lotissement correspondant à un terrain en bordure d’une route publique numérotée hors du périmètre d’urbanisation.
- Avis publics -Règlement numéro 545 - visant à modifier le règlement de zonage 460 afin d’intégrer les règlements de concordance de la MRC du Val-Saint-François 2017-01 et 2017-04, d’abroger le plan de contraintes STO-CON-2011-1 et d’exiger le remplacement de tout arbre abattu illégalement.
- Avis publics - Règlement numéro 547modifiant le règlement 464 pour les permis et certificats
- Avis publics - Règlement numéro 545 visant à soumettre l’approbation des personnes habiles à voter
- Avis publics - Règlement numéro 546 visant à modifier le règlement de lotissement numéro 461 afin de retirer les normes minimales de lotissement correspondant à un terrain en bordure d’une route publique numérotée hors du périmètre d’urbanisation
- Avis publics - Règlement numéro 545 visant à modifier le règlement de zonage
numéro 460 - exiger remplacement de tout arbre abattu illégalement - Avis publics - Règlement numéro 546 visant à modifier le règlement de
lotissement numéro 461 - retirer les normes minimales de lotissement - Avis publics - Code de déontologie des élus - Règlement 542
- Avis publics - Code de déontologie des élus - Règlement 542
- Avis publics - Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire
- Avis publics - Élections municipales 2017
- Avis publics - Demande de dérogation mineur
- Avis publics - Avis de motion d'un règlement d'emprunt 24 juillet 2017 - séance extraordinaire
- Avis publics - Avis de motion d'un règlement d'emprunt 24 juillet 2017
- Avis publics - Modifications du Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour 2017
- Avis publics - Règlement 536 Emprunt pour travaux reliés à la TECQ 2014-2018
- Avis publics - Dérogation mineure
- Avis publics - Disposition de la neige
2016
- Avis publics -Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour 2017
- Avis publics - Règlement 530 Fixant les taux de taxes, compensations et conditions de perception - Excercice financier 2017
- Avis publics - Demande de dérogation mineure
- Avis publics - Séance budget 2017
- Avis publics - Règlement 523 pour l'implantation et l'installation des plaques d'identification de numéros civiques sur le territoire de la municipalité de Stoke
- Avis publics - Demande d'approbation référendaire
- Avis publics - Réunion avec la municipalité de Stoke et Trans-Appel 2016
- Avis publics -Avis de nettoyage des bassins du réseau d’aqueduc - le 8 et 9 juin 2016
- Avis publics - Chloration de l'eau - le 20 janvier 2016
- Avis publics - Règlement 513 - Taxation 2016
2015
- Avis publics - réunion spéciale - Budget 2016 - le 14 décembre 2015
- Avis publics - réunion spéciale - le 21 mai 2015
- Avis publics de consultation - lundi 3 mars 2015
- Avis publics - Dépôt du rôle de perception et envoi des comptes de taxes - 16 janvier 2015
2014
- Avis publics de consultation - lundi 3 novembre 2014
- Avis publics - lundi 25 août 2014
- Avis spécial - lundi 11 août 2014
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