Aller au contenu

Prochaine séance : 

6 juillet @ 19 h 00 - 21 h 00
  • Évaluation foncière
  • Requêtes et signalements
  • Avis publics
  • Subventions
  • Nous joindre
  • Évaluation foncière
  • Requêtes et signalements
  • Avis publics
  • Subventions
  • Nous joindre
  • Municipalité

    MUNICIPALITÉ

    • Conseil Municipal
      • Membres du conseil
      • Séances du conseil
      • Vision et orientations stratégiques
      • Élections
    • Administration municipale
      • Évaluation foncière
      • Taxation et budget
      • Offres d’emploi
      • Gestion contractuelle
      • Équipe municipale
      • Nous joindre
    • Avis, règlements et politiques
      • Avis publics
      • Règlements
      • Consultations publiques
      • Politiques et plans d’action
    • Publications
      • Actualités
      • Calendrier
      • Bulletins municipaux
      • Rapports, bilans et registres
      • Avis de vente de biens municipaux
    • Conseil Municipal
      • Membres du conseil
      • Séances du conseil
      • Vision et orientations stratégiques
      • Élections
    • Administration municipale
      • Évaluation foncière
      • Taxation et budget
      • Offres d’emploi
      • Gestion contractuelle
      • Équipe municipale
      • Nous joindre
    • Avis, règlements et politiques
      • Avis publics
      • Règlements
      • Consultations publiques
      • Politiques et plans d’action
    • Publications
      • Actualités
      • Calendrier
      • Bulletins municipaux
      • Rapports, bilans et registres
      • Avis de vente de biens municipaux
  • Services aux citoyens

    SERVICES AUX CITOYENS

    • Administration
      • Requêtes et signalements
      • Location de salle
      • Subventions et aide financière
      • Changement d’adresse
      • Demande d’accès à l’information
    • Sécurité civile
      • Permis de feu
      • Service de sécurité incendie
      • Sécurité publique et civile
      • Conformité d’accès aux piscines résidentielles
      • Portail citoyen
    • Services à la communauté
      • Camp de jour
      • Transport adapté et collectif
      • Animaux de compagnie
      • Partenaires reconnus
      • Répertoire des entreprises
    • Administration
      • Requêtes et signalements
      • Location de salle
      • Subventions et aide financière
      • Changement d’adresse
      • Demande d’accès à l’information
    • Sécurité civile
      • Permis de feu
      • Service de sécurité incendie
      • Sécurité publique et civile
      • Conformité d’accès aux piscines résidentielles
      • Portail citoyen
    • Services à la communauté
      • Camp de jour
      • Transport adapté et collectif
      • Animaux de compagnie
      • Partenaires reconnus
      • Répertoire des entreprises
  • Loisirs et culture

    LOISIRS ET CULTURE

    • Vie culturelle et communautaire
      • Politique culturelle
      • Bibliothèque municipale
      • Comités citoyens
      • Répertoire des artistes
    • Événements et loisirs
      • Infrastructures de loisirs
      • Programmation des loisirs
      • Ressources et initiatives
      • Devenir bénévole
      • Carnet de souvenirs
    • Vie culturelle et communautaire
      • Politique culturelle
      • Bibliothèque municipale
      • Comités citoyens
      • Répertoire des artistes
    • Événements et loisirs
      • Infrastructures de loisirs
      • Programmation des loisirs
      • Ressources et initiatives
      • Devenir bénévole
      • Carnet de souvenirs
  • Environnement et urbanisme

    ENVIRONNEMENT ET URBANISME

    • Environnement
      • Collecte de matières résiduelles
      • Service de vidange des fosses septiques
    • Urbanisme
      • Demande de permis ou certificat
      • Cartes et plans
    • Environnement
      • Collecte de matières résiduelles
      • Service de vidange des fosses septiques
    • Urbanisme
      • Demande de permis ou certificat
      • Cartes et plans

Accueil | Municipalité | Avis, règlements et politiques | Avis publics

Avis publics

Avis publics – Municipalité
Fichier média

Avis public – Autorisation d’un usage conditionnel

Nunéro 2026-05-0001 immeuble situé sur le lot 5 286 063 soit au 281, chemin du Lac
9 juin 2026
Fichier média

Avis public – Approbation des personnes habiles à voter – 2e projet de règlement no 642

aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de soumission d’une disposition à l’approbation des personnes habiles à voter, sur le deuxième projet de règlement no 642 modifiant le règlement de zonage no 460
9 juin 2026
Fichier média

Avis public – Second projet de résolution PPCMOI 2026-01 – Zone ID-3

En vertu du Règlement de PPCMOI no 627. Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de soumission d’une disposition à l’approbation des personnes habiles à voter.
9 juin 2026
Fichier média

Avis public d’entrée en vigueur

du Règlement numéro 636-B, fixant les taux de taxes et les tarifs pour l’exercice financier 2026 et pour fixer les conditions de perception
9 juin 2026
Fichier média

Avis public – demande de dérogation mineure

numéro 2026-02-0001 en regard du lot portant le numéro 6 366 158 partie du cadastre du Québec, sis au 123 chemin Talbot
23 mars 2026
Fichier média

Avis public d’adoption

du Règlement numéro 638 concernant le Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil de la Municipalité de Stoke.
29 janvier 2026
Fichier média

Avis public d’entrée en vigueur

du Règlement numéro 635 concernant la vidange des fosses septiques
17 décembre 2025
Fichier média

Calendrier des séances de conseil 2026

2 décembre 2025
Fichier média

Adoption budget et PTI

2 décembre 2025
Fichier média

Rôle d’évaluation foncière 2025-2026-2027

16 septembre 2025
Avis publics – MRC du Val-Saint-François
Fichier média

Avis public d’adoption du Règlement 2026-05

visant l’imposition d’une taxe sur l’immatriculation de tout véhicule de promenade au nom d’une personne dont l’adresse inscrite au registre de la Société de l’Assurance automobile du Québec correspond à un lieu situé sur le territoire à l’égard duquel la MRC du Val-Saint-François est compétente.
25 mai 2026
Fichier média

Avis public d’adoption du Règlement 2026-03

relatif à l’organisation par la MRC du Val-Saint-François d’un service de transport des personnes sur son territoire
20 avril 2026
Fichier média

Avis public d’adoption du Règlement 2025-07

modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC du Val-Saint-François afin de modifier les limites du périmètre d’urbanisation dans la Municipalité du Canton de Melbourne
13 avril 2026
Fichier média

Calendrier 2026 des séances ordinaires du Conseil de la MRC

1 décembre 2025
Fichier média

Dépot du rapport financier 2024

9 juin 2025
Fichier média

Calendrier 2025 des séances ordinaires du Conseil de la MRC (modifié)

23 avril 2025
Accès rapides

Liens

    Documents

      Pages connexes

      • Règlements
      • Consultations publiques
      • Politiques et plans d’action

      Liens rapides

        Documents

          Pages connexes

          • Règlements
          • Consultations publiques
          • Politiques et plans d’action
          Municipalité de Stoke
          403, rue Principale
          Stoke (Québec) J0B 3G0
          Heures d'ouverture :
          Lundi au jeudi : 8 h 30 à 12 h et 13 h à 17 h
          Vendredi : fermé
          • Municipalité
          • Services aux citoyens
          • Loisirs et culture
          • Environnement et urbanisme
          • Municipalité
          • Services aux citoyens
          • Loisirs et culture
          • Environnement et urbanisme
          Portail citoyen
          Nous joindre

          2026 © Municipalité de Stoke. Tous droits réservés.

          Politique de confidentialité

          Conception web : Virage Multimédia

          Gérer le consentement
          Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
          Fonctionnel Toujours activé
          L’accès ou le stockage technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
          Préférences
          L’accès ou le stockage technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’internaute.
          Statistiques
          Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
          Marketing
          L’accès ou le stockage technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
          • Gérer les options
          • Gérer les services
          • Gérer {vendor_count} fournisseurs
          • En savoir plus sur ces finalités
          Voir les préférences
          • {title}
          • {title}
          • {title}