Accueil | MUNICIPALITÉ | Avis publicsAvis publicsAvis publics – Municipalité de Stoke 2026-04-14 // Avis public – Consultation publique sur le projet de règlement 633 sur l’occupation et l’entretien des bâtimentsAvis public est par les présentes donné par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière, de la tenue d’une consultation publique sur le projet de règlement numéro 633 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments qui se déroulera le mardi, 21 avril 2026 à 19 h à la salle des Appalaches au 387, rue Principale, Stoke.2026-03-23 // Avis public demande de dérogation mineure numéro 2026-02-0001 immeuble situé sur le lot 6 366 158 partie soit au 123, chemin TalbotAvis public est par les présentes donné par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière, à l’effet que le conseil municipal étudiera, lors de la séance ordinaire du lundi 13 avril 2026 à 19 h, à la salle du Conseil de l’hôtel de ville situé au 403, rue Principale, la demande de dérogation citée en titre.2026-03-12 // Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 638-AAvis public est par les présentes donné par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière, de l’entrée en vigueur du Règlement numéro 638-A concernant le Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil de la Municipalité de Stoke, adopté à la séance ordinaire du conseil du 9 mars 2026.2026-03-12 // Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 637-AAvis public est par les présentes donné par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière, de l’entrée en vigueur du Règlement numéro 637-A fixant les taux de taxes et les tarifs pour l’exercice financier 2026 et pour fixer les conditions de perception, adopté à la séance ordinaire du conseil du 9 mars 2026.2026-03-12 // Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 636-AAvis public est par les présentes donné par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière, de l’entrée en vigueur du Règlement numéro 636-A concernant la tarification des services municipaux adopté à la séance ordinaire du conseil du 9 mars 2026.2026-03-03 // Avis public relatif au dépôt du bilan annuel de la quanlité de l’eau potableAvis public est par les présentes donné par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière, du dépôt du bilan annuel de la qualité de2025 conformément au Règlement sur la qualité de l’eau potable.2026-02-11 // Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 639Avis public est par les présentes donné par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière, de l’entrée en vigueur du Règlement numéro 639 modifiant le Règlement numéro 592 concernant les règles de contrôle et de suivi budgétaire et la délégation de certains pouvoirs d’autoriser des dépenses, de passer des contrats et autorisant l’élargissement des pouvoirs de la direction générale, adopté à la séance ordinaire du conseil du 9 février 2026.2026-02-11 // Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 638Avis public est par les présentes donné par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière, de l’entrée en vigueur du Règlement numéro 638 concernant le Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil de la Municipalité de Stoke, adopté à la séance ordinaire du conseil du 9 février 2026.2026-01-29 // Avis public d’adoption du code d’éthique et de déontologie des membres du conseilAvis public est par les présentes donné par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière, que sera adopté, lors de la séance ordinaire du conseil du lundi, 9 février 2026 à 19 h à la Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, située au 403, rue Principale, le Règlement numéro 638 concernant le Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil de la Municipalité de Stoke.2026-01-15 // Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 637Avis public est par les présentes donné par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière, de l’entrée en vigueur du Règlement numéro 637 fixant les taux de taxes et les tarifs pour l’exercice financier 2026 et pour fixer les conditions de perception, adopté à la séance ordinaire du conseil du 12 janvier 2026.2026-01-15 // Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 636Avis public est par les présentes donné par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière, de l’entrée en vigueur du Règlement numéro 636 concernant la tarification des services municipaux adopté à la séance ordinaire du conseil du 12 janvier 2026.2025-12-17 // Avis public d’entrée en vigueur du Règlement numéro 635Avis public est par les présentes donné par la soussignée, directrice générale et greffière-trésorière, de l’entrée en vigueur du Règlement numéro 635 concernant la vidange des fosses septiques adopté à la séance extraordinaire du conseil du 15 décembre 2025.2025-12-02 // Avis public d’adoption du programme triennal d’immobilisations 2026-2028 et du budget 2026Avis public est par les présentes donné par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier, qu’une séance extraordinaire du conseil sera tenue le 15 décembre 2025, à 17 h 30 ayant comme objet l’adoption du programme triennal d’immobilisations 2026-2028 et du budget 2026.2025-12-02 // Avis public – Calendrier des séances de conseil de l’année 2026Avis public est par les présentes donné par le soussigné, directeur général et greffier-trésorier, que le conseil a adopté, à sa séance du 10 novembre 2025, le calendrier des séances ordinaires devant être tenues en 2026.2025-11-17 // Avis public du résultat d’électionAvis public est par la présente donné par le soussigné, président d’élection.2025-09-16 // Avis public concernant le rôle d’évaluation foncière 2025-2026-2027 (2e exercice financier)Avis public est par la présente donné par le soussigné à l’effet que le rôle triennal d’évaluation foncière de la Municipalité de Stoke, devant être en vigueur durant les exercices financiers 2025-2026-2027, a été déposé au bureau municipal situé au 403, rue Principale à Stoke où toute personne intéressée peut en prendre connaissance, durant les heures régulières d’ouverture.2025-05-07 // Avis du dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externeAvis public est par les présentes donné par la soussignée, directeur général et greffier-trésorier, que le rapport financier et le rapport du vérificateur externe seront déposés à la séance du 12 mai 2025.2024-09-23 // Avis public – Dépôt de rôle d’évaluation 2025 Avis public est par les présentes donné que le rôle triennal d’évaluation foncière de la Municipalité de Stoke, devant être en vigueur durant les exercices financiers 2025-2026-2027, a été déposé par le soussigné, greffier-trésorier adjoint le 11 septembre 2024, et que toute personne peut en prendre connaissance.Avis publics – MRC du Val-Saint-François 2026-04-13 // Avis public d’adoption du Règlement numéro 2025-07 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC du Val-Saint-François afin de modifier les limites du périmètre d’urbanisation dans la Municipalité du Canton de Melbourne2026-03-02 // Avis public d’adoption du Règlement numéro 2025-06 intitulé Règlement de rémunération des membres du Conseil de la MRC du Val-Saint-François à l’égard des fonctions exercées en vertu du premier alinéa de l’article 188 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme2026-01-13 // Avis public d’adoption du Règlement numéro 2025-08 établissant la répartition des dépenses budgétaires de la MRC du Val-Saint-François2025-12-01 // Calendrier 2026 des séances ordinaires du Conseil de la MRCLes séances ont lieu à 18 h 30, à la salle du conseil située au 810, montée du Parc à Richmond.2025-06-09 // Dépôt du rapport financier 20242023-10-23 // Avis public d’adoption du Règlement numéro 2023-01 modifiant le Schéma d’aménagement de la MRC du Val-Saint-François2023-10-03 // Avis public d’adoption du Règlement numéro 2023-02 sur le Plan de gestion des matières résiduelles 2023-2030
